Mentions légales - Agri Motoculture Blamontoise

Mentions légales – Agri Motoculture Blamontoise

Éditeur du site :

Agri Motoculture Blamontoise
Siren: 524584034
Adresse :Lieu dit haut de traits 54450 Fremonville
Téléphone : +33 9 70 46 89 39
Email : Contact@50-agrimotoculture.com
Capital social : 150 00,00 €
Numéro immatriculation RCS : 524 584 034
Numéro TVA intracommunautaire : FR58524584034

Directeur de la publication : M. Francis COLIN

Hébergement :

50-agrimotoculture est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Protection des données personnelles :

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.50-agrimotoculture.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application. La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.50-agrimotoculture.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

www.50-agrimotoculture.com est enregistré à la CNIL sous le numéro 2232423

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Agri Motoculture Blamontoise.

Cookies :

Lors de votre navigation sur le site d’Agri Motoculture Blamontoise, des cookies peuvent être déposés sur votre terminal. Ces cookies sont utilisés pour indiquer la finalité, par exemple : « améliorer votre expérience utilisateur » ou « analyser le trafic ».

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.50-agrimotoculture.com, Agri Motoculture Blamontoise peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Agri Motoculture Blamontoise, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.50-agrimotoculture.com pourront ne pas lui être accessibles.

Propriété intellectuelle :

La charte graphique du site a été créée par Agri Motoculture Blamontoise.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.50-agrimotoculture.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.50-agrimotoculture.com ou l’insertion d’une page appartenant à Agri Motoculture Blamontoise dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Agri Motoculture Blamontoise et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.50-agrimotoculture.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site www.50-agrimotoculture.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Agri Motoculture Blamontoise, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

Limitation de responsabilité :

Agri Motoculture Blamontoise met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations fournies sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site.